Termes et conditions
Date d'entrée en vigueur : 2 juillet 2024
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1. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu du Site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, images, logos, icônes, vidéos, et logiciels, est la propriété de la Galerie Regala ou de ses partenaires, et est protégé par les lois sur le droit d'auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, afficher, exécuter, ou autrement utiliser le contenu du Site sans l'autorisation écrite préalable de la Galerie Regala.
2. Utilisation du Site
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Attaquer le Site via une attaque par déni de service ou une attaque par déni de service distribué.
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3. Achats et Transactions
Toutes les transactions effectuées via le Site sont soumises aux présentes Termes ainsi qu'aux conditions spécifiques de vente disponibles sur le Site. Les prix et la disponibilité des œuvres d'art sont sujets à modification sans préavis. La Galerie Regala se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande à tout moment pour des raisons telles que la disponibilité des produits, des erreurs dans la description ou le prix du produit, ou pour toute autre raison.
4. Limitation de Responsabilité
Le Site et son contenu sont fournis "tels quels" et "selon disponibilité". La Galerie Regala ne fait aucune déclaration ni garantie de quelque nature que ce soit, explicite ou implicite, quant au fonctionnement du Site ou aux informations, contenus, matériaux ou produits inclus sur ce Site. Dans toute la mesure permise par la loi, la Galerie Regala décline toute garantie, explicite ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d'adéquation à un usage particulier. La Galerie Regala ne sera pas responsable des dommages de toute nature résultant de l'utilisation de ce Site, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, punitifs et consécutifs.
5. Indemnisation
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité la Galerie Regala, ses dirigeants, administrateurs, employés, agents, concédants de licence et fournisseurs contre toutes les pertes, dépenses, dommages et coûts, y compris les honoraires raisonnables d'avocats, résultant de toute violation des présents Termes ou de toute activité liée à votre compte (y compris la conduite négligente ou fautive) de votre part ou de la part de toute autre personne accédant au Site en utilisant votre compte internet.
6. Liens vers des Sites Tiers
Le Site peut contenir des liens vers des sites web tiers qui ne sont pas contrôlés par la Galerie Regala. Nous n'assumons aucune responsabilité pour le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques des sites tiers. L'inclusion de tout lien n'implique pas l'approbation par la Galerie Regala du site. Vous accédez à ces sites tiers à vos propres risques.
7. Droit Applicable
Les présents Termes et votre utilisation du Site sont régis et interprétés conformément aux lois françaises, sans égard aux principes de conflits de lois. Tout litige découlant de ou en relation avec ces Termes sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.
8. Contact
Pour toute question concernant ces Termes, veuillez nous contacter à :
Galerie Regala
12, plan de la Cour
E-mail : contact@galerieregala.com
Téléphone : 06 22 48 18 16
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